• Home
  • Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : chimenebadi.fr Les infos qui suivent :


1. Données légales :

Le chimenebadi.fr est la propriété absolue de SAS Fan Mout, .

SAS Fan Mout – Numero de téléphone : 0602862785

Direction territoriale de la sécurité de proximité 93, 93, Rue de la République 93000 Cité de l’Amitié
Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 98765432100012

N° TVA : FR35987654321
EMAIL : contact@chimenebadi.fr

Le Fondateur du site est : Adja PRAT
Décideur de publication : Nolhan CALVET
Ou joindre le Responsable de publication : contact@chimenebadi.fr


Le Développeur est : Louisa LAVIGNE
Ou entrer en contact avec le Webmaster : contact@chimenebadi.fr

Hebergeur du site web : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France


Les Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales


2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site internet : chimenebadi.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site internet chimenebadi.fr réuni différents services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site chimenebadi.fr. Le site chimenebadi.fr est mis à jour régulièrement par Louisa LAVIGNE.
Nolhan CALVET s’efforce d’offrir sur le site suivant chimenebadi.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent attester l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.


3. Exigence d’accessibilité :

Le site web chimenebadi.fr est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, chimenebadi.fr se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, chimenebadi.fr ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service


4. Droit de propriété intellectuelle :

Nolhan CALVET est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site chimenebadi.fr, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation préalable de Nolhan CALVET, propriétaire du site suivant à l’email : contact@chimenebadi.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web chimenebadi.fr, représentation, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de Nolhan CALVET, responsable du site web au mail suivant : contact@chimenebadi.fr, à contrario elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site chimenebadi.fr contient différents URL cliquable vers plusieurs sites (partenaires, informations etc) mis en ligne avec la validation de Nolhan CALVET. Cependant, Nolhan CALVET ne peut pas sécuriser l’intégralité des élements des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus interdits.
L’utilisateur est donc averti que lors de ses utilisatations sur le site web chimenebadi.fr, un ou des cookies peuvent s’installer de façon automatique sur son grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, néanmoins qui repertorie des renseignements en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site suivant. 
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère d’informer de la compagnie de cookie et potentiellement, de rejeter de la manière expliquée à l’ adresse : www.chimenebadi.fr. L’utilisateur peut toutefois de régler le navigateur de son ordinateur afin de rejeter l’installation des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à certains services. Concernant tout barrage des cookies, tapez dans le outil de recherche : blocage des cookies et suivez les explications en rapport avec votre navigateur.

6. Protection des biens & personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne chimenebadi.fr, Nolhan CALVET ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de divers services mis à disposition par le site web chimenebadi.fr. L’usager fournit ces données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site suivant chimenebadi.fr la contrainte ou non de rentrer ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez votre requête à chimenebadi.fr par mail : contact@chimenebadi.fr ou par écrit  signée, jointe d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site web chimenebadi.fr ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transmise, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seulement l’hypothèse de vente du site interne chimenebadi.fr et de tout ses droits en autorise Nolhan CALVET à céder les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site web chimenebadi.fr.
Le site interne chimenebadi.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).