Qu’est-ce que la pyramide de Kelsen ?

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La Pyramide de Kelsen et la Théorie Pure du Droit sont deux des plus célèbres principes juridiques de la modernité. Elle fait allusion à la hiérarchie des normes, qui sont toutes subordonnées à la norme supérieure. Cette théorie est le produit de l’esprit du célèbre juriste Hans Kelsen. Mais qu’est-ce que c’est exactement ? Quel est son but ? Comment opère-t-elle ? Quels sont ses processus de contrôle ? Les réponses sont ici.

Contenu de la pyramide de Kelsen ?

Le schéma de la pyramide de Kelsen et de la hiérarchie des normes dévoile quatre blocs :

 Premier bloc : bloc de constitutionnalité

Le bloc de constitutionnalité recouvre l’ensemble des normes à valeur constitutionnelle. Il se compose de :

  • la Constitution française du 4 octobre 1958 qui contient un Préambule et 89 articles ;
  • le Préambule de la Constitution de 1946 référençant les textes tels que la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, les principes politiques économiques et sociaux, les principes fondamentaux reconnus par les lois de la république surnommés ;
  • la Charte de l’environnement de 2004 ;
  • la jurisprudence du Conseil constitutionnel réunissant les principes à valeur constitutionnelle.

Deuxième bloc : le Bloc de conventionalité

Le Bloc de conventionalité englobe les textes internationaux et du Droit de l’Union européenne :

  • les traités internationaux, dont la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;
  • le Droit de l’Union européenne.

Selon le Conseil d’État et la Cour de cassation, le bloc de constitutionnalité prévaut sur le bloc de conventionalité.

Troisième bloc : le Bloc de la légalité

Le Bloc de légalité englobe les normes suivantes :

  • les lois organiques ;
  • les lois ordinaires ;
  • les lois référendaires ;
  • les Ordonnances de l’article 38 de la Constitution ;
  • les décisions de l’article 16 de la Constitution.

La pyramide de Kelsen place le droit de l’Union européenne au-dessus des lois du bloc de légalité.

Quatrième bloc : le Bloc réglementaire

Le bloc réglementaire recouvre le règlement autonome et le règlement d’application provenant de textes juridiques conformes à l’article 37 de la Constitution. Il comprend les décrets et les arrêtés.

Qu’est-ce que la pyramide de Kelsen ?

Pour mieux comprendre la pyramide de Kelsen, il faut se pencher sur le système juridique d’un régime de Droit. Elle définit la théorie sur l’importance de la hiérarchie des normes qui régissent un État. Il s’agit des Décrets, des Lois et des Décisions de justice qui assurent l’harmonie et le respect de l’équité.

Liée à la hiérarchie des normes, la pyramide de Kelsen est basée sur le principe selon lequel une norme inférieure doit nécessairement observer celle qui est plus élevée. Elle est souvent invoquée dans le cadre d’un contentieux judiciaire pour déterminer la prééminence entre deux normes.

Son créateur Hans Kelsen est également à l’origine du normativisme. Selon lui, le système juridique d’un État est hiérarchisé et organisé selon l’ordre suivant :

  • constitution et bloc de constitutionnalité ;
  • bloc de conventionalité ;
  • bloc de légalité ;
  • et bloc réglementaire.

Il est important de noter que la hiérarchie des normes en droit français est fondée sur ces quatre blocs pour marcher, ce qui explique l’importance de bien les définir.

Vérification des règles de la pyramide de Kelsen et de la hiérarchie des normes

La pyramide de Kelsen et la hiérarchie des normes font l’objet d’un contrôle à trois niveaux. Le premier est assuré par le Conseil Juridictionnel qui veille à ce que les normes inférieures (les traités internationaux, les lois et les règlements) respectent la Constitution.

Le deuxième contrôle est réalisé par la Cour de cassation et le Conseil d’État qui vérifient que la loi est en adéquation avec les traités ratifiés.

Le dernier contrôle est réalisé par le Conseil d’État qui s’assure que les règlements sont conformes aux lois en vigueur.

 

Q1: Qu’est-ce que la pyramide de Kelsen ?

R1: La pyramide de Kelsen est une représentation graphique de la structure des normes juridiques, qui démontre comment les normes juridiques s’articulent les unes avec les autres.

Q2: Quelle est l’origine de la pyramide de Kelsen ?

R2: La pyramide de Kelsen a été créée par Hans Kelsen, un juriste autrichien, qui a proposé ce modèle pour expliquer comment les normes juridiques s’articulent.

Q3: Qu’est-ce qui se trouve à la base de la pyramide de Kelsen ?

R3: La base de la pyramide de Kelsen est constituée des normes constitutionnelles les plus fondamentales, qui sont les normes les plus importantes et qui constituent le fondement de tout le système juridique.